mairie de Saint Cirgues

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Compte rendu de la séance du 19 juillet 2016

Compte rendu de la séance du 19 juillet 2016
Présents: Christian VENRIES, Jean-Michel COSTES, Christian DELCLAUX, Corine
VERMANDE, Emmanuel HAJAJI, Jerome PARENT, Marie BORNES, Laurent CROS,
Michel LAGARRIGUE
Secrétaire(s) de la séance: Corine VERMANDE
Excusés: Veronique GUILLON, Catherine HEBERT
Ordre du jour:
- Approbation Compte rendu du 23 juin 2016
- Achat bancs : affectation en investissement.
- Régime indemnitaire des agents.
- Questions diverses
Délibérations du conseil:
ACHAT BANCS: affectation en investissement
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de l'achat de trois bancs suite à la demande de
plusieurs administrés. Cet achat, validé en conseil municipal en date du 19 avril 2016 s'élève à la
somme de 667.20 € TTC.
Compte tenu de la durabilité de ces articles, le Conseil Municipal décide d’affecter le
paiement de cette facture en section d’investissement au programme 168.
REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS
Le maire propose au conseil municipal d'instituer un régime indemnitaire au profit des agens titulaires,
stagiaires et non titulaires dans les conditions prévues par l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984
modifiée, et le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 modifié.
Après délibération, le conseil municipal décide à l'unanimité d'accorder l'Indemnité d'Administration et
de Technicité (IAT) pour les agents relevant de la filière technique et l'Indemnité Forfaitaire pour
Travaux Supplémentaires (IFTS) pour la filière administrative.
Questions diverses:

Voirie: - Prévoir une réunion pour effectuer le classement de la voirie communale (22/08/2016 à
20h30)
- Les travaux concernant le Point à Temps ont été donnés à l'entreprise JOUANTOU: se
renseigner pour la date de réalisation.
- Fauchage: les travaux sont confiés à l'entreprise BEX et devraient être réalisés courant
octobre.
- Panneaux des villages: recenser les panneaux manquants ou détériorés.
- Chemin du Bruel : visite de la commission voirie
 Plan canicule: recenser les personnes fragiles (isolées et à risque)
 SMIRTOM: à partir du 1er juillet 2016, redevance spéciale pour l'élimination des déchets non
ménagers pour les entreprises et collectivités: 25 € la collecte d'un bac de 600 litres.

Schéma de mutualisation: - Notre agent technique a effectué quelques heures à la communauté
de communes du haut Ségala (petits travaux aux gîtes du Lac du Tolerme).
- Mise à disposition ponctuelle d'un service civique de la communauté
de communes (CCHS) pour les communes qui le souhaitent: voir avec la CCHS

Actuellement, contrôle des lignes par ERDFTour de table:







Voir si on peut conserver la cabine téléphonique vide pour en faire une boîte à livres.
Problème impayés de loyers, cantine et location 1000 clubs : voir avec la trésorerie.
Emplacement des bancs: 1 entre les arbres de la place, 1 derrière l'église et 1 sous les arbres
face aux logements communaux.
Prévoir le second passage pour le fauchage des routes.
Ad'AP (Agenda d'Accessibilité Programmée) : En attente des devis pour les rampes d'accès
handicapés - devis pour panneau de signalisation de l'entrée du 1000 clubs : 27,80 € TTC.
demande de faire l'élagage par lamier scie au lieu de nacelle : beaucoup plus coûteux car
nécessite plus de personnel.
pour info:
- l'accès au Lac du Tolerme est gratuit pour l'été 2016.
- absence du maire du 26 juillet au 10 août 2016.
- secrétariat fermé du 18 au 31 août 2016.
Prochaine réunion prévue le mardi 20 septembre 2016 à 20h30
Séance levée à 23h00.



05/11/2016
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