Compte rendu Conseil Municipal Du 08 septembre 2009
Compte rendu Conseil Municipal
Du 08 septembre 2009
DELIBERATIONS
· Afin de procéder au remboursement du
trop perçu concernant le chauffage du logement de la Poste, il est nécessaire
de délibérer pour affecter des crédits à l’article 6718.
Vote de crédits supplémentaires :
- 205.00 € au 61522
+ 205.00 € au 6718
· Réactualisation des charges du
logement de la Poste.
Compte tenu des dépenses réelles
engagées pour les charges du logement de la Poste, le Maire propose une
nouvelle répartition des charges.
Soit 110.00 € pour le gaz (au lieu de 120.00 €)
20.00 € pour l’entretien de la
chaudière (au lieu de 10.00 €).
· Transport scolaire :
En tant qu’organisateur secondaire du
transport scolaire pour 2 circuits de ramassage, le Maire fait savoir qu’il y a
lieu de signer avec le Conseil Général la convention de délégation de
compétence. Le CM autorise le maire à signer tous documents inhérents à ce
dossier.
DEMANDE DE
SUBVENTION
Le Maire fait part d’une demande de
subvention de CEZERNIAC qui organise une
manifestation le 03 octobre 2009 pour
fêter les 25 ans de l’association. Après délibération le CM décide d’allouer la
somme de 150 €.
QUESTIONS DIVERSES
· Mme VERMANDE Corine est responsable de
la location du 1000 clubs. Pour toute demande de location ou prêt de tables il
conviendra de prendre contact avec elle au 05-65-40-27-63. En cas d’absence,
Mme GUILLON Véronique la remplacera (05-65-40-24-26).
· Achat de tables pour la cantine et les
salles de réunion. Ces tables seront affectées à ces lieux et ne seront pas
mises à disposition pour les manifestations.
· A compter du 07 septembre 2009 la
garderie du soir sera assurée par Mme
VERGNES Annick suite à la demande de Mme MONTILLET Laétitia qui a trouvé un
emploi complémentaire à mi temps dans le privé.
Le temps de travail de Laétitia
MONTILLET passe donc de 12,58 h/semaine à 11,62 h.
Le contrat de travail d’Annick VERGNES
est de 30 mn/jour d’école.
