mairie de Saint Cirgues

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Compte rendu Conseil Municipal Du 13 septembre 2011

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Présents : VENRIES Christian, GUILLON Véronique, CROS Laurent, BAC Georges, COSTES Jean-Michel, VERMANDE Corine

Absents : LAGARRIGUE Michel, DELCLAUX Christian, GARDES Jean-Marc, MARMISSE Claire, TRUEL Julien

Secrétaire de séance :VERMANDE Corine

 

 

  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 12 juillet 2011.

 

 

  • INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL (voir délibération)

Concernant l’année 2011, l’indemnité de conseil allouée au percepteur s’élève à 327,88 € + 30,49 € (indemnité de budget) avis favorable

 

 

  • CONCESSION CIMETIERE (voir délibération)

Suite au décès de Fernand LESUR, la municipalité propose de faire don de la concession. Les faibles revenus de celui-ci, l’absence de famille et les services rendus justifient cette décision.

Le Conseil décide donc d’offrir la concession (soit 3 m2 à 8€) et de prendre en charge les frais d’enregistrement s’élevant à 25 €.

 

 

  • QUESTIONS DIVERSES

 

* 1000 clubs : ouverture des plis pour les lots infructueux le 21 septembre 2011.

 

* Bâtiments communaux :

- Quercy Energie a rendu son rapport suite à la réalisation du pré diagnostic énergétique.

- La subvention accordée dans le cadre du Plan de Relance par la Région a été prorogée : Les travaux doivent être commencés au 20 janvier 2013 (sinon la subvention est caduque).

 

* Vente de la licence 4 du restaurant WALLIN :

Prix de vente : 12000€.

Le Maire fait part d’une réunion d’information sur la législation des débits de boisson, le 22 septembre à Cahors, organisée par la Confédération des Professionnels Indépendants de l’Hôtellerie. Au vue des informations recueillies, une réunion d’information sera organisée avec toutes les associations de la commune.

 

 

 

 

 

* Appartement T2 :

La locataire est partie sans résilier le bail et a laissé des effets personnels. Pour pouvoir relouer l’appartement, nous devons nous adresser au Tribunal d’Instance et demander une résiliation judiciaire du bail. Au préalable, un constat d’huissier doit être réalisé.

 

 

* Chemin des Jordies : Problème de voirie ayant endommagé un véhicule. Le dossier a été transmis à notre assurance.

 

 

*Garderie périscolaire : Compte tenu de l’absence de réponse des parents pendant la période estivale, un dernier questionnaire sera transmis aux familles.

 

 

* TNT : Passage à la télévision numérique le 08 novembre 2011.

 

 

* Voirie : Le Point à temps est prévu pour la semaine prochaine.

 

 

 

NOM PRENOM

SIGNATURES

VENRIES Christian

 

GUILLON Véronique

 

DELCLAUX Christian

Excusé

COSTES Jean-Michel

 

BAC Georges

 

CROS Laurent

 

GARDES Jean-Marc

Excusé

LAGARRIGUE Michel

Excusé

MARMISSE Claire

Excusée

TRUEL Julien

Excusé

VERMANDE Corine

 

 

 

Séance levée à 23 H 40.

Prochaine réunion prévue le 13 octobre 2011.



27/09/2011
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