mairie de Saint Cirgues

mairie de Saint Cirgues

Compte rendu Conseil Municipal Du 28 mai 2009

 

                                                                                              R E P U B L I Q U E     F R A N C A I S E

                                                                                                    

DEPARTEMENT DU LOT

MAIRIE

DE

SAINT-CIRGUES

46210

Tel: 05.65.40.27.09

Fax: 05.65.40.38.10

E-Mail: Mairie.SaintCirgues@wanadoo.fr

 
                                                      

 

 

 

Compte rendu Conseil Municipal

 

                                   Du 28 mai 2009

    

 

     DELIBERATION

 

Demande de subvention « Réserve Parlementaire » pour les travaux de réfection des murs du cimetière.

 

Achat d’une tondeuse d’occasion à un particulier pour les endroits difficiles d’accès avec le tracteur tondeuse.

 

     CHOIX DES DEVIS ELAGAGE.

 

Afin de pouvoir réellement comparer, des devis ont été demandés pour l’élagage de la  route de « Lauresses à Linac » (11.900 kms).

Après examen des devis proposés par M. GARDES Michel et M. RIEU Bruno, le Conseil Municipal s’est prononcé (vote à bulletin secret) en faveur de M. RIEU Bruno qui en  plus de l’élagage prévoit l’enlèvement des branches.

 

DISCUSSION SUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’ACTES NOTARIES , BORNAGE… LORS D’ECHANGE OU VENTE.

 

Il est convenu que celui qui devient propriétaire prendra en charge les frais. La commune se réservant la recevabilité  de la demande.

 

 

RAPPORT ANNUEL SYDED 2008.

 

Le Maire informe que le taux de refus est en baisse et la quantité de déchets recyclés en hausse.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

     QUESTIONS DIVERSES

 

 

         - Commission d’appel d’offres.

Pour les travaux de réfection du 1000 clubs + assainissement : Le marché est attribué à l’architecte P ROUEDE de Lacapelle Marival.

 

Pour les travaux de réfection des bâtiments communaux et accessibilité de la Mairie, école Agence Postale…+ assainissement : le marché est attribué au Bureau d’Etude DELFOUR de Béduer.

 

         - Abribus : Le Maire signale que le Conseil Général nous accorde 30 % de subvention.

 

         - Devis de la STAP pour enlever les souches au 1000 clubs.

2230.54 € TTC           avis favorable

 

         - Demande d’acquisition d’une portion de chemin rural à Grammont

La demande  sera soumise à Enquête publique.

 

         - Demande  en vue de déplacer une partie d’un chemin rural à Jouandou qui jouxte une maison.   

Le Conseil décide de se rendre compte sur place avant de se prononcer.

 

         - Information relative à la procédure de déclaration des dispositifs de prélèvement, puits ou forage réalisés à des fins d’usage domestique de l’eau.

Le propriétaire de ce type d’ouvrage est tenu de le déclarer au maire de la commune sur le territoire de laquelle cet ouvrage est prévu ou réalisé.

 

-         Demande de subvention AFDI LOT : avis défavorable.

 

-         ACHAT TBI pour l’école. Une demande de subvention DGE a été déposée, cependant le ministère de l’éducation nationale s’engage à présent à subventionner les 40 premières demandes à hauteur de 80%. Le Conseil décide de se renseigner.

 

-         Les travaux du cimetière devraient commencer autour du 15 juin 2009.

 

-         Ouverture du restaurant « Maison Wallin » le 10 juin 2009.

 



18/06/2009
0 Poster un commentaire

Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 12 autres membres