mairie de Saint Cirgues

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COMPTE RENDU de la réunion du 27 novembre 2009


COMPTE RENDU
de la réunion du 27 novembre 2009
à 13h30 à la Maison de la Communauté
L’an deux mille neuf et le vingt sept novembre, le Conseil de la Communauté dûment convoqué, s’est
réuni à la Maison de la Communauté à Latronquière, sous la présidence de Monsieur Pierre LAGARDE,
Président.
Présents: Martial CASSAN, Joëlle VERMANDE, Didier SAINT-MAXENT, Serge LESOBRE, Jean LAFON,
Anne-Marie CORNELIS, Pierre LAGARDE, René LACAZE, Jean-Claude CALMEJANE, Jean-Claude
PATTE, Jean LAPORTE, Christian VENRIES, Georges BAC, Jean Marc GARDES, Guy LAFON, Claude
DESTRUEL, Christian ROUSSIES, Jean-Claude MAGE, Jean Claude LAFON, Jean Pierre DUFOURCQ,
Jean-Christophe VEAUX.
13h30 Meshnet : Intervention de M. Fougerat
L’objectif de la CC était de couvrir l’ensemble du territoire pour rendre disponible un service haut débit
aux habitants, qu’ils l’utilisent ou pas.
M. Fougerat était invité pour présenter l’état d’avancement du projet "Mise en place du réseau Haut
Débit" de la Communauté :
Aujourd’hui, nous pouvons compter 43 abonnés, ce qui est assez peu. Labastide du Haut Mont et
Bessonies présentent le plus grand nombre d’abonnés.
Un des avantages de passer par Meshnet est d’être relié au même réseau que 7 autres CC (Padirac –
Thégra – CCSL - Le Vigan – Gourdon - Figeac Communauté). Cela représente plus de 800 abonnés. Nous
pouvons ainsi bénéficier de l’évolution de ce réseau en même temps que les autres. Par exemple, nous
sommes en mesure de proposer aux entreprises dès à présent, une offre à 20 Mégabits.
Points à améliorer :
-Travailler la communication de la CC pour augmenter le nombre d’abonnés (par le biais d’articles de
presse par exemple). Meshnet relance les demandeurs mais c’est aussi à la CC de faire le nécessaire
pour faire passer l’information.
-Relier le dernier demandeur au haut débit (à Sabadel) car contraintes géographiques ne permettant
pas de capter. Une entrevue sera fixée entre M. Laporte, M. ST Maxent et M. Fougerat pour cela (mise en
place d’un relais intermédiaire ?).
-Réfléchir aux zones encore non desservies (comme une partie de Gorses).
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14h15 Syndicat Mixte du Bassin Rance Célé : Intervention de M. Tournié (en charge de la gestion administrative) et M.
Peyrot (technicien rivières)
Le but de l’intervention était de dresser le bilan 2009 et les perspectives 2010.
Les interventions du plan de gestion des rivières 2009 concernaient le Bervezou (aux alentours du Gouffre
des cloches, cf le diaporama d’intervention du SMBRC). Une entreprise forestière a effectué un premier
passage pour la coupe de gros arbres. Puis une entreprise d’insertion est passée pour débroussailler et
débarrasser le bois mort.
Sur l’année 2009, par rapport aux dépenses prévisionnelles prévues, il y a un reliquat de 2874 € (dû à des
travaux qui ne seront pas effectués). Ce résultat sera reporté l’année suivante pour combler les
dépenses supplémentaires.
Pour 2010, les travaux concerneront le Veyre (11,9 km) et une autre partie du Bervezou (8,6 km). Le
volume des travaux engendrera une dépense de 36996 € dont 13296€ de participation de la CC.
A noter :
-Des moules perlières (ayant entre 80 et 100 ans) ont été vues dans le Veyre, mais elles sont sur le déclin
(lit de la rivière trop envasé).
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-Pour la mise aux normes de sites d’abreuvement aux abords des rivières, les agriculteurs peuvent
bénéficier de 70 % d’aides.
-La question de passer les travaux en investissement ou les laisser en fonctionnement sera évoquée en
Bureau du SMBRC
Le diaporama présenté est disponible sur demande auprès de la CC.
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15h Mission Locale : Intervention de M. Taha et M. Cayrol
Cette intervention a eu un rôle d’information sur les missions et actions de l’association.
C’est une association basée à Cahors avec des antennes dans le Département. Son financement est
assuré à 33 % par l’Etat, à 25 % par le CG, à 11 % par le CR (Europe pour le reste). Le Public cible est le
jeune de 16 à 25 ans. En 2009, près de 2200 jeunes ont été accompagnés par la Mission Locale. Ses
missions sont diverses comme :
-L’emploi (développer des systèmes de parrainage et de réseaux d’entreprises,…)
-Logement (accès à un logement temporaire)
-Actions collectives (chantiers école)
-Partir à l’étranger (stages entreprise)
-Mobilité (trouver un véhicule de prêt)
-Pôle social/santé (aides pour passer son permis de conduire ou poids lourds, atelier d’information sur la
sécurité sociale et mutuelle,…)
-…
A noter :
Thierry Cayrol effectue des permanences à Latronquière sur rdv.
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Etude Schéma Eolien
L’ADEPA du bassin d’Aurillac réalise une étude sur l’élaboration d’un schéma éolien. Labastide du Haut
Mont ayant été sollicitée par des investisseurs privés pour un projet éolien, la CC a souhaité être intégré
dans le périmètre de l’étude.
Montant de l’étude : 3 690 € HT soit 4413,24 € TTC
A faire :
Chercher des subventions pour l’étude éolienne.
Prendre la compétence
Signer la convention avec le CPIE
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Zone d’activité : Luminaires
Les gaines électriques s’abîment et la pose des luminaires était prévue dans le marché. Le Conseil
Communautaire décide donc de les mettre en place. Montant : 9900 € HT.
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Subvention Comité d’Animation de Montet et Bouxal
Le Concours Départemental bovins ne s’est pas réalisé en Septembre 2008 à cause de la FCO.
Cependant, il sollicite quand même notre participation financière à hauteur de 1500 € aux vues des frais
qui ont quand même été engagés.
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Contrat Caisse Nationale de Prévention (CNP)
Contrat reconduit pour l’année 2010.
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Contrôles Assainissement Non Collectif
La périodicité des contrôles va passer de 4 à 6 ans à partir de cette réunion.
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Coeurs de Village
Une réunion avec M. Laporte (directeur du CAUE) est prévue le 15 Décembre pour débattre des
opérations coeurs de village et répondre aux questionnements des élus, notamment par rapport à la
prise de compétence.
Il faudrait se rapprocher de l’Association des Elus du Lot pour ce dossier, ainsi que de Figeac
Communauté et des collectivités cantaliennes. Il faut savoir quelles incidences peut avoir la prise de
compétence.
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Conteneurs des déchets de venaison
Les sociétés de chasse du canton ont demandé à la CC d’envisager la mise en place d’un
emplacement clôturé permettant d’entreposer les déchets viscéraux en attendant le passage de
l’équarisseur.
Les élus ne souhaitent pas poursuivre la démarche pour le moment. En attente de précisions.
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Défibrillateurs
Pour le projet d’implantation de 13 défibrillateurs (montant de l'investissement environnant 28000€ HT), le
plan de financement suivant est adopté :
- MI 122 15 % (enveloppe parlementaire de M. Miquel)
- FRI 30 %
- Autofinancement 55 %
Demander des subventions à la FAMAR, en plus du CRCA, de GROUPAMA, de la Caisse des Dépôts, du
Lion’s Club, …
Demander aussi si le projet peut correspondre à l’axe 5 du programme LEADER.
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Point de la Commission Tourisme
M. Mage fait part du compte rendu de sa commission tourisme qui prévoit de travailler sur un cahier des
charges qui sera présenté à un bureau d’études pour un projet touristique global.
Séance levée à 17h10
Prochaine réunion le Mardi 15 Décembre


10/01/2010
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