mairie de Saint Cirgues

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COMPTE RENDU de la réunion du Conseil Communautaire du 30 janvier 2009

COMPTE RENDU

de la réunion du Conseil Communautaire

 du 30  janvier 2009

 

 

L’an deux mille neuf et le trente janvier  à 14 heures le conseil communautaire, légalement convoqué s’est réuni à la Maison Communautaire sous la présidence de Monsieur Pierre LAGARDE,

 

Etaient présents:MM. Martial CASSAN, Francis THERS, Didier SAINT-MAXENT, Brigitte ANDRIEU, Serge LESOBRE, Jean LAFON, Anne-Marie CORNELIS, Pierre LAGARDE, René LACAZE , René LANDES,  Jean-Claude CALMEJANE,  Jean LAPORTE, Guy MOUNAL, Christian VENRIES, Jean-Michel COSTES, Georges BAC, Guy LAFON, Claude DESTRUEL, Jean-Marie ROUSSIES, Christian ROUSSIES,  Jean-Claude MAGE et Michel LE ROUX.

 

 Monsieur Guy LAFON est nommé secrétaire de séance

 

1.                                               Approbation à l'unanimité des membres présents du compte-rendu de la réunion du 29.11.2008

 

2.         Remplacement de Monsieur A.MIEDZIANOWSKI

 

Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée la démission présentée par Monsieur Albert MIEDZIANOWSKI, le 25 septembre 2008

Il fait part de la réponse de Monsieur le Sous-Préfet en date du 30 décembre 2008 portant acceptation de  cette démission,

 

Le Conseil Communautaire,

¨                   décide que chacun des vice-présidents remontera d'un cran dans le tableau,

¨                    procède à l'élection du 6e vice-président.

 

Monsieur le Président fait appel à candidature.

Madame Anne-Marie CORNELIS se porte candidate.

Il est ensuite procédé au déroulement du vote :

Madame Anne-Marie CORNELIS est élue, à l'unanimité, 6e vice-présidente.

Elle sera chargée des finances et de la prospective économique et percevra une indemnité égale à celle des autres vice-présidents délégués.

Elle remplacera Monsieur MIEDZIANOWSKI en tant que membre titulaire à l'Association de Développement du Pays de Figeac et en tant que membre suppléant à la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté

 

 

 

3.         Réorganisation des commissions de travail autour des projets 2009

 

Communication, Nouvelles technologies de l’information et la Communication, Accueil de nouvelles populations

 

Président : Didier SAINT MAXENT

 

Membres :

 

Jean Claude CALMEJANE

Jean Pierre DUFOURCQ

Jean Michel COSTES

Jean Marie ROUSSIES

Claude DESTRUEL

Francis THERS


 

 

 

 

Patrimoine et Tourisme

 

Président : Jean Claude MAGE

 

Membres :

Anne Marie CORNELIS

Michel LEROUX

René LACAZE

Jean Claude PATTE

Guy LAFON

Jean Christophe VEAUX

Jean LAFON

 

 

 

Finances

 

Président : Pierre LAGARDE

 

Membres :

Georges BAC

Jean LAPORTE

Martial CASSAN

Serge LESOBRE

Jean Claude CALMEJANE

Jean Claude MAGE

Anne Marie CORNELIS

Jean Marie ROUSSIES

Claude DESTRUEL

Didier SAINT MAXENT

Jean Pierre DUFOURCQ

Christian VENRIES

Guy LAFON

 

 

Coopération et rapprochement entre communes

 

Président : Jean LAPORTE

 

Membres :

Jean Claude CALMEJANE

Serge LESOBRE

Anne Marie CORNELIS

Didier SAINT MAXENT

 

Invités :

Madame le Maire de Gorses

Madame le Maire de Labastide du haut Mont

 

Projets

 

Président : Guy LAFON

 

Membres :

Jean Claude CALMEJANE

Didier SAINT MAXENT

Jean Pierre DUFOURCQ

Jean Claude PATTE

Guy LAFON

Francis THERS

Claude DESTRUEL

Christian VENRIES

 

 

4.         SPANC

                - Présentation du rapport d'activité du SPANC en 2008.

                   - Lors de la réunion annuelle des institutions et collectivités signataires de la charte départementale de l'assainissement non collectif il est apparu nécessaire d'établir un tarif spécial pour le contrôle du système d'assainissement des habitations de plus de 20 équivalents habitants.  Le Conseil communautaire décide la mise en place des redevances spécifiques et des périodicités suivantes :

 

 

Redevance

Périodicité

Moins de 20 EH

classique

4 ans

Entre 20 et 199 EH

2 x classique

2 ans

Plus de 200 EH

3 x classique

Tous les ans

 

 

5.         Atelier de serrurerie: Avenant Lot 3 Marché de travaux de charpente

 

Monsieur le Président expose à l'assemblée la nécessité d'un avenant au marché de charpente (Lot 3)  de l'opération de construction d'un atelier de serrurerie sur la Zone d'Activité de La Lande à LATRONQUIERE. Ajout d'un plancher Le devis est de 4 050€ HT mais la  suppression d'une partie du bardage engendrera un avenant en moins.

Accord pour signature de l'avenant.

 

6.         Gites intercommunaux: Mode de gestion et procédure

Vu les difficultés de gestion des gîtes intercommunaux du Tolerme, lors de la  réunion du 28 novembre 2008, l'hypothèse avait été émise de confier la gestion des gîtes intercommunaux à une personne privée. La Commission Tourisme et Patrimoine a étudié les différents modes de gestion et a retenu le principe d'une délégation de service public.

Le conseil communautaire autorise Monsieur le Président à lancer une procédure dite simplifiée pour cette délégation de service public

 

7.              Accord de subvention à l'ADEL pour la Foire primée au bœuf gras: 550€ à inscrire au budget 2009

 

8.                            Questions diverses

 

Demander devis pour défibrillateurs

Réception des travaux d'installation du réseau haut-débit: mercredi 4 février 2009.

 

 

Séance levée à 17h

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26/02/2009
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